Mentions légales

Mentions légales :

SASU NOVANTATRE au capital de 1000 €
Siège social situé au 11, rue de l’église 93100 Montreuil
Email : contact@novantatre.fr
Téléphone : 07 82 33 55 26
RCS de Bobigny 842 565 442
N° SIRET : 84256544200014
N° TVA : FR 13 842 565 442
Certifié EcoCert:  FR-BIO-01

Le site www.novantatre.fr est édité par SASU NOVANTATRE
Le site www.novantatre.fr est hébergé par OVH SAS
L’appellation Novantatré ainsi que le logo Novantatré sont une marque déposée par SASU NOVANTATRE sous le numéro national 184 484 801 en date du 21 septembre 2018.

Identité graphique : Alice Clergeaud https://aliceclergeaud.myportfolio.com/

Crédit photos : Wig-ha-Wag wighawag.wordpress.com

Droits de propriété intellectuelle attachés au site

Le site de la Société est une œuvre de l’esprit protégée par le Droit de la Propriété Intellectuelle.

Les marques, dessins, modèles, photographies, textes, illustrations, logos, séquences animées ou non, sonores ou non, graphiques, … figurant sur ce site sont la propriété exclusive de la société Novantatré ci-après dénommée la Société. Aucun droit d’utilisation ne saurait être attribué sur l’un quelconque des droits de propriété intellectuelle figurant sur le site. La société se réserve le droit de poursuivre toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Tout utilisation, reproduction/représentation intégrale ou partielle, adaptation ou modification du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, de quelque nature que ce soit, et sur quelque support que ce soit est expressément interdite.

Limitation de responsabilité

La Société met tout en œuvre pour assurer la fiabilité, l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur son site, néanmoins l’ensemble des informations accessibles via son site sont fournies en l’état. La Société ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur son site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

La Société ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
Les sites extérieurs à la Société ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la Société qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la Société et ce site, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.